Projet d'ordre du jour
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- Avis publics
Sous-catégories de cette catégorie :
Affaires municipales, Aménagement du territoire, Environnement, Services, Sécurité publique, Travaux publicsProcès-verbal de la séance
Procès-verbal de la séance du 8 mars 2022
Règlement d'emprunt RE-802-04-2022 pour le Camping des Chutes-de-la-Rouge
Nom du fichier :
rglement-RE-802-04-2022-Expansion-du-Camping
Taille du fichier :
18 kb
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Projet d'ordre du jour
Règlement de zonage numéro RU-902-01-2015
Nom du fichier :
Rglement-de-zonage-entr-en-vigueur-le-6-novembre-2015
Taille du fichier :
4.3 mb
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Nom du fichier :
RU---902---01--2015-ANNEXE-A-4-LES-CONTRAINTES-ANTHROPIQUES.-NATURELLES-ET-LES-MILEUX-HUMINDES
Taille du fichier :
5.2 mb
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Nom du fichier :
RU---902-01-2015-Annexe-A-5-zones--risques-dinondation-de-la-rivire-Outaouais
Taille du fichier :
6.5 mb
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Procès-verbal du 17 février 2022
Procès-verbal du 8 février 2022
Procès-verbal du 11 janvier 2022
Minutes de la séance
Minutes de la séance
Minutes de la séance
Minutes de la séance
Procès-verbal de la séance du 9 nov. 21
Message du Maire, mars 2022
RÈGLEMENT NUMÉRO RA-701-02-2022 DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (RÉNOFAÇADE)
Projet d'ordre du jour pour la séance du 8 mars 2022
Ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 février 2022
Règlement de zonage numéro RU-935-05-2021 modifiant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin d'ajouter un usage additionnel de type fermette au sein de la zone RU-04
Nom du fichier :
rglement-avec-tableau---pour-approbation
Taille du fichier :
694 kb
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RÈGLEMENT SUR L'ÉTHIQUE ET LA DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
Nom du fichier :
RA-301-01-2022--sur-lthique-et-la-dontologie
Taille du fichier :
38 kb
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RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFICATIONS ET DE COMPENSATIONS POUR L'ANNÉE 2022
Nom du fichier :
RA-188-01-2022--Imposition-taxes-et-compensations-2022-Final
Taille du fichier :
38 kb
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Règlement numéro RE-421-01-2022 décrétant l'acquisition d'un camion 10 roues neuf
avec équipement de déneigement et un emprunt de 500 000$.
Nom du fichier :
RE-421-01-2022-ACHAT-CAMION-10-ROUES
Taille du fichier :
19 kb
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Ordre du jour de la séance du 8 février 2022
Nom du fichier :
PROJET---ordre-du-jour-8-fvrier-2022
Taille du fichier :
27 kb
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RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-01-2022, AMENDANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-06-2018 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
Nom du fichier :
RA-189-01-2022-Rglement-sur-le-traitement-des-lus-municipaux-1
Taille du fichier :
60 kb
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Projet d'ordre du jour pour la séance du 11 janvier 2022
Prenez avis qu'une assemblée extraordinaire aura lieu, à huis clos, le 23 décembre 2021.
Règlement RA-605-11-2021 modifiant le stationnement sur la rue Principale
Nom du fichier :
RA-605-11-2021-amendant-RA-605-04-2017
Taille du fichier :
1.2 mb
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Règlement constituant un conseil local du patrimoine
Nom du fichier :
RA-705-11-2021-Conseil-du-patrimoine
Taille du fichier :
25 kb
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Ordre du jour de la Séance du 14 décembre 2021
Séance extraordinaire le 14 décembre 2021, pour le budget
Ordre du jour de la séance extraordinaire du 25 novembre 2021
Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2021
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 octobre 2021
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021
Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2021
Procès-verbal du 30 septembre 2021
Règlement numéro RE 621-07-2021 décrétant une dépense de 70 000 $ et un emprunt de 70 000 $ pourdes travaux de canalisation pluvial de la rue De La Berge.
Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles
Nom du fichier :
Rglement-RU-937-06-2021-zonage-5-juillet-2021
Taille du fichier :
58 kb
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Règlement numéro RU-943-09-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), remplaçant le règlement numéro 925-2013 et remplaçant le règlement numéro RU-939-07-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
Nom du fichier :
Rglement-sur-les-PPCMOI-version-du-27-septembre-2021
Taille du fichier :
195 kb
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