Séance extraordinaire le 14 décembre 2021, pour le budget
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- Avis publics
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Affaires municipales, Aménagement du territoire, Environnement, Services, Sécurité publique, Travaux publicsOrdre du jour de la séance extraordinaire du 25 novembre 2021
Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2021
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 octobre 2021
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021
Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2021
Procès-verbal du 30 septembre 2021
Règlement numéro RE 621-07-2021 décrétant une dépense de 70 000 $ et un emprunt de 70 000 $ pourdes travaux de canalisation pluvial de la rue De La Berge.
Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles
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Rglement-RU-937-06-2021-zonage-5-juillet-2021
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58 kb
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Règlement numéro RU-943-09-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), remplaçant le règlement numéro 925-2013 et remplaçant le règlement numéro RU-939-07-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
Nom du fichier :
Rglement-sur-les-PPCMOI-version-du-27-septembre-2021
Taille du fichier :
195 kb
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Règlement numéro RE 602-05-2021 décrétant une dépense de 200 000$ et un emprunt de 200 000$ pour des travaux de réfection de la rue des Arpents Verts.
Avis de convocation à la séance extraordinaire du 17 octobre
Minutes de la séance tenue le 14 septembre 2021
Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 août 2021 à 19h00.
Ordre du jour de la séance ordinaire du 5 octobre 2021
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projet-ordre-du-jour-5-octobre-2021
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28 kb
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Règlement de zonage numéro RU-921-08-2019 modifiant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin d'ajouter une nouvelle classe d'usage Agriculture A3 (code d'usage A3) Entreprise de production de cannabis et autoriser cette nouvelle classe d'usage à l'intérieur d'une nouvelle zone créée à même une partie de zone A-04.
Avis de convocation de la séance extraordinaire du 30 septembre 2021 à 19h00
Règlement numéro RE-620-06-2021 décrétant une dépense de 2 029 124$ et un emprunt de 2 029 124$ pour des travaux de réfection des chemins Kilmar, Rivière-Rouge, Harrington.
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rglement-RE-620-06-2021-refection-chemins-Kilmar-rivire-Rouge-Harrington-Front
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21 kb
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Projet d'ordre du jour de la séance du 14 septembre 2021
Règlement numéro RU-942-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin de modifier à la Section 5 : Le tarif d'honoraires relatif aux projets particuliers de construction, d'occupation ou de modification d'un immeuble
Nom du fichier :
Rglement-RU-942-07-2021-Administration-des-rglements-durbanisme-22-juillet-2021
Taille du fichier :
57 kb
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Règlement numéro RU-938-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter l'exigence d'obtenir un permis pour un plongeoir de piscine
Nom du fichier :
Rglement-RU-938-07-2021-administration-19-juillet-2021
Taille du fichier :
60 kb
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Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme
Nom du fichier :
Rglement-RU-936-06-2021-Administration-des-rglements-durbanisme-version-du-13-juillet-2021
Taille du fichier :
59 kb
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Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 juin 2021
Procès-verbal du 8 juin 2021
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 août 2021
Procès-verbal de la séance du 13 juillet 2021
Le règlement RA-401-06-2021 sur la gestion contractuelle.
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RA-401-06-2021-GESTION-CONTRACTUELLE--politique-de-gestion-transform-en-rglement
Taille du fichier :
45 kb
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Projet d'ordre du jour de la séance du 10 août 2021
AVIS public est donné qu'une séance extraordinaire sera tenue le jeudi 5 août 2021 à 19h00 à l'hôtel de ville, 88 rue des Érables
Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles
Nom du fichier :
Rglement-RU-937-06-2021-zonage-5-juillet-2021
Taille du fichier :
58 kb
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Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme
Nom du fichier :
Rglement-RU-936-06-2021-Administration-des-rglements-durbanisme-version-du-13-juillet-2021
Taille du fichier :
59 kb
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Ordre du jour de la séance régulière du 13 juillet 2021 à 19h00, devant public.
Procès-verbal de la séance du 13 avril 2021
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 mai 2021
Procès-verbal de la séance du 11 mai 2021
Avis de convocation à l'assemblée extraordinaire du 16 juin 2021
Nom du fichier :
CODIFICATION-RA-605-04-2017---circulation-et-stationnement
Taille du fichier :
2.4 mb
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Codification administrative du règlement numéro RA-605-04-2017 concernant la circulation et le stationnement sur le réseau routier de la municipalité
Ordre du jour de la séance du conseil du 8 juin 2021