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Ici pour vous servir, Séances du conseil, Règlementation

Séance extraordinaire du 25 novembre 2021

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 25 novembre 2021

Nom du fichier : 2495_001
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Séances du conseil 2022

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

Nom du fichier : 2494_001
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Séance ordinaire du 9 novembre 2021 / Noverber 9, 2021 meeting

Séance du 28 octobre 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2021

Nom du fichier : PV
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Séance du 17 octobre 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 octobre 2021

Nom du fichier : PV
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Séance du 5 octobre 2021

Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021

Nom du fichier : PV-5-oct-21
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Séance du 9 novembre 2021

Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2021

Nom du fichier : ordre-du-jour-projet
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Séance extraordinaire du 30 septembre 2021

Procès-verbal du 30 septembre 2021

Nom du fichier : PV
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RE-621-07-2021 rue de la Berge

Règlement numéro RE 621-07-2021 décrétant une dépense de 70 000 $ et un emprunt de 70 000 $ pourdes travaux de canalisation pluvial de la rue De La Berge.

Nom du fichier : RE-621-07-2021-de-la-Berge
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RU-937-06-2021 (piscines)

Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles

Nom du fichier : Rglement-RU-937-06-2021-zonage-5-juillet-2021
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Règlement sur les PPCMOI

Règlement numéro RU-943-09-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), remplaçant le règlement numéro 925-2013 et remplaçant le règlement numéro RU-939-07-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

Nom du fichier : Rglement-sur-les-PPCMOI-version-du-27-septembre-2021
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Séance extraordinaire du 28 octobre 2021

Règlement d'emprunt RE-602-05-2021

Règlement numéro RE 602-05-2021 décrétant une dépense de 200 000$ et un emprunt de 200 000$ pour des travaux de réfection de la rue des Arpents Verts.

Nom du fichier : RE-602-05-2021docx
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Séance extraordinaire du 17 octobre 2021

Séance extraordinaire le 17 octobre 2021

Avis de convocation à la séance extraordinaire du 17 octobre

Nom du fichier : 2175_001
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Séance du 14 septembre 2021

Minutes de la séance tenue le 14 septembre 2021

Nom du fichier : PV-14-sept-21
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Séance du 10 août 2021

Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 août 2021 à 19h00.

Nom du fichier : PV
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021 / October 5, 2021 meeting

Séance du 5 octobre 2021

Ordre du jour de la séance ordinaire du 5 octobre 2021

Nom du fichier : projet-ordre-du-jour-5-octobre-2021
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Séance extraordinaire du 30 septembre 2021

Règlement de zonage sur le cannabis

Règlement de zonage numéro RU-921-08-2019 modifiant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin d'ajouter une nouvelle classe d'usage Agriculture A3 (code d'usage A3) Entreprise de production de cannabis et autoriser cette nouvelle classe d'usage à l'intérieur d'une nouvelle zone créée à même une partie de zone A-04.

Nom du fichier : 2031_001
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Séance extraordinaire le 30 septembre 2021

Avis de convocation de la séance extraordinaire du 30 septembre 2021 à 19h00

Nom du fichier : 2025_001
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Règlement d'emprunt RE-620-06-2021

Règlement numéro RE-620-06-2021 décrétant une dépense de 2 029 124$ et un emprunt de 2 029 124$ pour des travaux de réfection des chemins Kilmar, Rivière-Rouge, Harrington.

Nom du fichier : rglement-RE-620-06-2021-refection-chemins-Kilmar-rivire-Rouge-Harrington-Front
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Ordre du jour - 14 septembre 2021

Projet d'ordre du jour de la séance du 14 septembre 2021

Nom du fichier : PROJET
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Règlement RU-942-07-2021 (tarif PPCMOI)

Règlement numéro RU-942-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin de modifier à la Section 5 : Le tarif d'honoraires relatif aux projets particuliers de construction, d'occupation ou de modification d'un immeuble

Nom du fichier : Rglement-RU-942-07-2021-Administration-des-rglements-durbanisme-22-juillet-2021
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Règlement RU-938-07-2021, plongeoir de piscine

Règlement numéro RU-938-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter l'exigence d'obtenir un permis pour un plongeoir de piscine

Nom du fichier : Rglement-RU-938-07-2021-administration-19-juillet-2021
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Règlement RU-936-06-2021 - Demande de modification à la réglementation d'urbanisme

Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme

Nom du fichier : Rglement-RU-936-06-2021-Administration-des-rglements-durbanisme-version-du-13-juillet-2021
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Séance du 10 août 2021 / August 10, 2021 meeting

Séance du 22 juin 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021

Nom du fichier : PV
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Séance du 16 juin 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 juin 2021

Nom du fichier : PV
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Séance du 8 juin 2021

Procès-verbal du 8 juin 2021

Nom du fichier : PV
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Séance extraordinaire du 5 août 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 août 2021

Nom du fichier : PV
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Séance du 13 juillet 2021

Procès-verbal de la séance du 13 juillet 2021

Nom du fichier : PV
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Ordre du jour du 10 août 2021

Projet d'ordre du jour de la séance du 10 août 2021

Nom du fichier : odj-projet
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Séance extraordinaire le 5 août 2021

AVIS public est donné qu'une séance extraordinaire sera tenue le jeudi 5 août 2021 à 19h00 à l'hôtel de ville, 88 rue des Érables

Nom du fichier : avis-convocation
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Règlement RU-937-06-2021

Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles

Nom du fichier : Rglement-RU-937-06-2021-zonage-5-juillet-2021
Taille du fichier : 58 kb
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Règlement RU-936-06-2021

Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme

Nom du fichier : Rglement-RU-936-06-2021-Administration-des-rglements-durbanisme-version-du-13-juillet-2021
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Ordre du jour de la séance du 13 juillet 2021

Ordre du jour de la séance régulière du 13 juillet 2021 à 19h00, devant public.

Nom du fichier : projet-odj
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Séance du 13 avril 2021

Procès-verbal de la séance du 13 avril 2021

Nom du fichier : PV-13-avril-21
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Séance extraordinaire du 22 juin 2021

Séance du 16 juin 2021 / June 16, 2021 meeting

Séance extraordinaire du 26 mai 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 mai 2021

Nom du fichier : PV
Taille du fichier : 58 kb
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Séance du 11 mai 2021

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2021

Nom du fichier : PV
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Assemblée extraordinaire le16 juin 2021

Avis de convocation à l'assemblée extraordinaire du 16 juin 2021

Nom du fichier : Avis-convocation
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Règlement sur la circulation et le stationnement

Nom du fichier : CODIFICATION-RA-605-04-2017---circulation-et-stationnement
Taille du fichier : 2.4 mb
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Codification administrative du règlement numéro RA-605-04-2017 concernant la circulation et le stationnement sur le réseau routier de la municipalité

Séance du 8 juin 2021 / June 8, 2021 meeting

Séance du 8 juin 2021

Ordre du jour de la séance du conseil du 8 juin 2021

Nom du fichier : ordre-du-jour-automatique
Taille du fichier : 21 kb
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Assemblée spéciale le 26 mai 2021

AVIS public est donné qu'une séance extraordinaire sera tenue à huis clos le mercredi 26 mai 2021 à 17h00 à l'hôtel de ville, 88 rue des Érables, laquelle portera sur les sujets suivants :

Nom du fichier : avis-convocation
Taille du fichier : 79 kb
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Séance du 11 mai 2021

Ordre du jour de la séance du 11 mai 2021

Nom du fichier : PROJET
Taille du fichier : 28 kb
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Règlement RE-706-03-2021

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