Projet d'ordre du jour pour la séance du 8 mars 2022

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 février 2022

Règlement de zonage numéro RU-935-05-2021 modifiant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin d'ajouter un usage additionnel de type fermette au sein de la zone RU-04

RÈGLEMENT SUR L'ÉTHIQUE ET LA DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES FONCIÈRES, DE TARIFICATIONS ET DE COMPENSATIONS POUR L'ANNÉE 2022

Règlement numéro RE-421-01-2022 décrétant l'acquisition d'un camion 10 roues neuf 

avec équipement de déneigement et un emprunt de 500 000$.

Ordre du jour de la séance du 8 février 2022

RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-01-2022, AMENDANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-06-2018 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

Projet d'ordre du jour pour la séance du 11 janvier 2022

Prenez avis qu'une assemblée extraordinaire aura lieu, à huis clos, le 23 décembre 2021.

Règlement RA-605-11-2021 modifiant le stationnement sur la rue Principale

Règlement constituant un conseil local du patrimoine

Ordre du jour de la Séance du 14 décembre 2021

Séance extraordinaire le 14 décembre 2021, pour le budget

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 25 novembre 2021

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 octobre 2021

Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021

Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2021

Procès-verbal du 30 septembre 2021

Règlement numéro RE 621-07-2021 décrétant une dépense de 70 000 $ et un emprunt de 70 000 $ pourdes travaux de canalisation pluvial de la rue De La Berge.

Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles

Règlement numéro RU-943-09-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), remplaçant le règlement numéro 925-2013 et remplaçant le règlement numéro RU-939-07-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

Règlement numéro RE 602-05-2021 décrétant une dépense de 200 000$ et un emprunt de 200 000$ pour des travaux de réfection de la rue des Arpents Verts.

Avis de convocation à la séance extraordinaire du 17 octobre

Minutes de la séance tenue le 14 septembre 2021

Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 août 2021 à 19h00.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 5 octobre 2021

Règlement de zonage numéro RU-921-08-2019 modifiant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin d'ajouter une nouvelle classe d'usage Agriculture A3 (code d'usage A3) Entreprise de production de cannabis et autoriser cette nouvelle classe d'usage à l'intérieur d'une nouvelle zone créée à même une partie de zone A-04.

Avis de convocation de la séance extraordinaire du 30 septembre 2021 à 19h00

Règlement numéro RE-620-06-2021 décrétant une dépense de 2 029 124$ et un emprunt de 2 029 124$ pour des travaux de réfection des chemins Kilmar, Rivière-Rouge, Harrington.

Projet d'ordre du jour de la séance du 14 septembre 2021

Règlement numéro RU-942-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin de modifier à la Section 5 : Le tarif d'honoraires relatif aux projets particuliers de construction, d'occupation ou de modification d'un immeuble

Règlement numéro RU-938-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter l'exigence d'obtenir un permis pour un plongeoir de piscine

Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021