Ordre du jour de la séance extraordinaire du 25 novembre 2021

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 octobre 2021

Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021

Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2021

Procès-verbal du 30 septembre 2021

Règlement numéro RE 621-07-2021 décrétant une dépense de 70 000 $ et un emprunt de 70 000 $ pourdes travaux de canalisation pluvial de la rue De La Berge.

Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles

Règlement numéro RU-943-09-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), remplaçant le règlement numéro 925-2013 et remplaçant le règlement numéro RU-939-07-2021 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

Règlement numéro RE 602-05-2021 décrétant une dépense de 200 000$ et un emprunt de 200 000$ pour des travaux de réfection de la rue des Arpents Verts.

Avis de convocation à la séance extraordinaire du 17 octobre

Minutes de la séance tenue le 14 septembre 2021

Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 août 2021 à 19h00.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 5 octobre 2021

Règlement de zonage numéro RU-921-08-2019 modifiant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin d'ajouter une nouvelle classe d'usage Agriculture A3 (code d'usage A3) Entreprise de production de cannabis et autoriser cette nouvelle classe d'usage à l'intérieur d'une nouvelle zone créée à même une partie de zone A-04.

Avis de convocation de la séance extraordinaire du 30 septembre 2021 à 19h00

Règlement numéro RE-620-06-2021 décrétant une dépense de 2 029 124$ et un emprunt de 2 029 124$ pour des travaux de réfection des chemins Kilmar, Rivière-Rouge, Harrington.

Projet d'ordre du jour de la séance du 14 septembre 2021

Règlement numéro RU-942-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin de modifier à la Section 5 : Le tarif d'honoraires relatif aux projets particuliers de construction, d'occupation ou de modification d'un immeuble

Règlement numéro RU-938-07-2021 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter l'exigence d'obtenir un permis pour un plongeoir de piscine

Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 juin 2021

Procès-verbal du 8 juin 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 août 2021

Procès-verbal de la séance du 13 juillet 2021

Projet d'ordre du jour de la séance du 10 août 2021

AVIS public est donné qu'une séance extraordinaire sera tenue le jeudi 5 août 2021 à 19h00 à l'hôtel de ville, 88 rue des Érables

Règlement numéro RU-937-06-2021 amendant le règlement de zonage numéro RU-902-01-2015, tel qu'amendé, afin de modifier certaines dispositions relatives à la sécurité des piscines résidentielles

Règlement numéro RU-936-06-2020 amendant le règlement d'administration des règlements d'urbanisme numéro RU-901-2014, tel qu'amendé, afin d'ajouter des dispositions supplémentaires à la Section 6 : Demande de modification de la réglementation d'urbanisme

Ordre du jour de la séance régulière du 13 juillet 2021 à 19h00, devant public.

Procès-verbal de la séance du 13 avril 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 mai 2021

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2021

Avis de convocation à l'assemblée extraordinaire du 16 juin 2021

Codification administrative du règlement numéro RA-605-04-2017 concernant la circulation et le stationnement sur le réseau routier de la municipalité

Ordre du jour de la séance du conseil du 8 juin 2021

AVIS public est donné qu'une séance extraordinaire sera tenue à huis clos le mercredi 26 mai 2021 à 17h00 à l'hôtel de ville, 88 rue des Érables, laquelle portera sur les sujets suivants :

Ordre du jour de la séance du 11 mai 2021

Règlement numéro RE-706-03-2021 décrétant une dépense de 3 000 000$ et un emprunt de 1 997 618$ pour des travaux de renouvellement des conduites d'aqueduc sur la rue Principale