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- Avis publics
Ordre du jour
Nom du fichier :
ordre-du-jour-sance-13-septembre-2022
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20 kb
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Concernant le règlement d'emprunt RE-812-05-2022 pour le Camping
Règlement d'emprunt pour travaux routiers
Avis de convocation
Avis de consultation publique concernant 3 règlements de concordance
Séance du 12 juillet 2022
Codification administrative du règlement sur la prévention des incendies
Ordre du jour du 9 août 2022
Règlement RA-303-06-2022 sur l'éthique et la déontologie des élus municipaux
Nom du fichier :
RA-303-06-2022--sur-lthique-et-la-dontologie
Taille du fichier :
37 kb
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Avis d'entrée en vigueur
Minutes
Procès-verbal
Règlement R-4 sur les nuisances
Ordre du jour
Nom du fichier :
ordre-du-jour-sance-12-juillet-2022
Taille du fichier :
19 kb
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Avis de convocation à une séance extraordinaire
Procès-verbal du 27 mai 2022
Procès-verbal du 22 mai 2022
Procès-verbal du 10 mai 2022
Avis public est donné qu'un projet de règlement sur l'éthique et la déontologie des élus municipaux a été présenté lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 juin 2022
Nouveau tarif pour l'accès au débarcadère
Nom du fichier :
RA-403-05-2022-augmentation-tarif-du-dbarcadre
Taille du fichier :
32 kb
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Modification du tarif pour l'accès au débarcadère
Nom du fichier :
AVIS-PUBLIC-entre-en-vigueur-dun-rglement
Taille du fichier :
42 kb
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Ordre du jour
Réfection des ponceaux sur le chemin Avoca
Nom du fichier :
RVIS-RE-622-03-2022-refection-des-ponceaux-du-chemin-Avoca-et-Rivire-Rouge
Taille du fichier :
20 kb
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Entrée en vigueur du Règlement numéro RE-622-03-2022 décrétant une dépense de 1 559 710$ et un emprunt de 1 559 710$ pour des travaux de réfection de trois ponceaux du chemin Avoca.Ces travaux sont couverts par une subvention au montant de 972 601$ couvrant 62% de la dépense.
Procès-verbal du 12 avril 2022
Projet d'ordre du jour
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal de la séance du 8 mars 2022
Règlement d'emprunt RE-802-04-2022 pour le Camping des Chutes-de-la-Rouge
Nom du fichier :
rglement-RE-802-04-2022-Expansion-du-Camping
Taille du fichier :
18 kb
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Projet d'ordre du jour
Règlement de zonage numéro RU-902-01-2015
Nom du fichier :
Rglement-de-zonage-entr-en-vigueur-le-6-novembre-2015
Taille du fichier :
4.3 mb
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Nom du fichier :
RU---902---01--2015-ANNEXE-A-4-LES-CONTRAINTES-ANTHROPIQUES.-NATURELLES-ET-LES-MILEUX-HUMINDES
Taille du fichier :
5.2 mb
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Nom du fichier :
RU---902-01-2015-Annexe-A-5-zones--risques-dinondation-de-la-rivire-Outaouais
Taille du fichier :
6.5 mb
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Procès-verbal du 17 février 2022
Procès-verbal du 8 février 2022
Procès-verbal du 11 janvier 2022
Minutes de la séance
Minutes de la séance
Minutes de la séance
Minutes de la séance
Procès-verbal de la séance du 9 nov. 21